Réhabiliter son assainissement non collectif

On entend souvent parler de la réhabilitation des installations d’assainissement. Cependant, il n’est pas toujours facile de s’y retrouver dans son projet de réhabilitation : quand est-elle obligatoire ? Qui la décide ? Comment se déroule-t-elle ? Quelles sont les solutions pour réhabiliter ?

Nous vous proposons un dossier spécial pour vous aider à réhabiliter votre assainissement non collectif !

Le SPANC et son contrôle d’assainissement

Si vous parcourez un peu notre portail spécial assainissement, vous allez souvent entendre parler du SPANC. Le SPANC est le Service Public d’Assainissement Non Collectif. C’est un organisme public chargé de faire respecter la réglementation qui a trait à l’assainissement non collectif sur son territoire de rattachement.

Le SPANC est le plus souvent géré par la commune ou la communauté de communes, mais il peut aussi s’agir d’une entreprise privé agissant dans le cadre d’une délégation de service public (DSP).

Le SPANC intervient presque à toutes les étapes de tous les projets d’assainissement : il est chargé de contrôler le bon état des installations sur son territoire, mais aussi le respect des normes en vigueur pour tous les projets de réhabilitation ou d’installation.

De plus, il est chargé d’effectuer périodiquement des contrôles sur les installations existantes pour s’assurer de leur bon état. À l’issue de ces contrôles, un avis est émis. Celui-ci peut être favorable, favorable avec réserves ou non favorable.

Dans ce dernier cas, il se peut que le SPANC demande au propriétaire de réhabiliter ses installations d’assainissement non collectif, c’est-à-dire de les remettre aux normes. Il peut même mettre en demeure les propriétaires pour qu’ils fassent les travaux dans l’année en cas de vente ou d’achat du logement. Sinon, la durée laissée aux propriétaires est de quatre ans.

Attention : il ne faut pas voir le SPANC comme un ennemi qui force les propriétaires à faire des frais ! C’est aussi et surtout un interlocuteur privilégié pour tous les projets d’installation ou de réhabilitation.

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Les solutions pour réhabiliter

Si vous devez réhabiliter vos installations, suite à un contrôle du SPANC ou simplement parce que vous avez constaté qu’elles n’était plus performantes, plusieurs solutions s’offrent à vous.

Tout d’abord, une réhabilitation peut être partielle : il se peut que seul l’épandage ait besoin d’être rafraîchi, si la fosse septique est en bon état par exemple. Mais elle peut aussi être complète, dans le cas où les installations sont vétustes.

Garder la même filière

Il est tout à fait possible de rénover son assainissement non collectif sans pour autant changer de technologie. Si vous aviez une filière traditionnelle (fosse septique + épandage par exemple), vous pouvez réhabiliter en conservant cette filière.

L’avantage dans ce cas est qu’il y aura peut-être moins de travaux de terrassement à faire, en fonction de l’état des installations.

Changer de filière

Si le but est de réhabiliter une filière vétuste et ancienne, vous pouvez aussi faire le choix de passer aux filières agréées, qui sont plus compactes et tout aussi performantes que les filières traditionnelles. Elle sont souvent beaucoup moins envahissantes et moins gênantes au quotidien !

Consultez le SPANC !

Nous allons aborder un point très important !

Puisque le SPANC est un organisme local, c’est un peu lui qui décide, au niveau local, la marche à suivre. Il n’y a donc pas vraiment d’égalité de traitement entre les citoyens de différents territoires. Certains SPANC, par exemple, sont très réticents à voir des micro-stations installées sur leur territoire, tandis que d’autres les plébiscitent.

Il est donc très important de vous rapprocher de votre SPANC dès le début de votre projet de réhabilitation, pour éviter les mauvaises surprises : si vous faites tout dans votre coin et que le SPANC refuse, vous aurez perdu beaucoup de temps, mais peut-être aussi de l’argent.

Réhabiliter son assainissement non collectif est un projet coûteux

Il ne faut pas se mentir, réhabiliter des installations d’assainissement non collectif peut s’avérer très onéreux. Cependant, il faut savoir que de nombreuses aides et subventions existent pour aider les propriétaires aux revenus modestes à engager des travaux.

L’assainissement non collectif concerne environ 5 millions de logements en France, soit environ 12 millions d’habitants. Il est donc normal que le gouvernement mette à disposition des fonds pour remettre les installations aux normes.

Nous avons un dossier spécial sur les subventions, que vous pouvez consulter à cette adresse. Nous y détaillons les 8 subventions disponibles pour l’assainissement individuel, parmi lesquelles le prêt à taux zéro ou la TVA à 10%.

Conclusion

Réhabiliter son assainissement non collectif est un projet important. Cela demande réflexion, car il existe de nombreuses solutions, surtout si votre situation est particulière : si vous n’avez que peu, voire pas du tout de terrain, s’il s’agit d’une résidence secondaire, etc.

Cependant, il existe de nombreux moyens de vous informer : le SPANC tout d’abord, qui est votre interlocuteur de premier choix, mais aussi plus simplement notre portail assainissement, sur lequel vous trouverez toutes les infos nécessaires pour choisir un dispositif le plus adapté possible à votre situation, à votre budget et à vos besoins. N’hésitez donc pas à naviguer sur nos pages !