Quel est le prix de l’assainissement autonome, tout compris ?
Voilà une question qui nous est souvent posée tant l’assainissement peut amener à débourser des sommes rondelettes.
Cela dit, en comprenant pourquoi l’assainissement autonome est important, quels sont les différents postes de dépenses et en connaissant quelques astuces, on est en mesure d’être plus à l’aise avec le coût.
C’est pourquoi nous vous proposons ce guide complet sur le prix de l’assainissement !
Le prix moyen de l’assainissement
| Filière agréée | Filière traditionnelle | |||
|---|---|---|---|---|
| Micro-station | Filtre compact | Fosse + épandage | Fosse + filtre à sable | |
| Prix d'achat + pose | 6000 - 12000€ | 8000 - 11000€ | 4000€ - 6000€ | 5000€ - 7000€ |
| Étude de sol | 200€ - 600€ | |||
| Étude de la filière | ||||
| Contrôle de conformité | Jusqu'à 200€, 90€ en moyenne | |||
| Contrôle de bon achèvement | ||||
| Fonctionnement | 150€ par an | 150€ par an | N/A | N/A |
| Entretien | 150€-300€ par an | 150€-300€ par an | 100€par an | 100€par an |
| Vidange | 150€ - 300€ | |||
En moyenne, une installation d’assainissement complète coûte de 5 000 à 12 000 euros.
Oui, la fourchette est large, et c’est parce que les conditions d’installation et la filière choisie peuvent faire varier le prix du tout au tout.
Pourquoi l’assainissement autonome est-il obligatoire ?
L’assainissement autonome est indispensable à la protection de l’environnement !
En France, l’assainissement autonome est obligatoire. Cela signifie que les logements qui ne sont pas reliés au tout-à-l’égout doivent disposer d’un moyen d’assainir leurs eaux usées localement. Cela représente 5 millions de logements, soit environ 12 millions de personnes.
La raison est simple : le rejet d’eaux usées mal épurées voir pas épurées du tout dans la nature peut endommager durablement la faune et la flore locales, mais aussi mettre en danger la vie des personnes.
Les composantes du prix de l’assainissement autonome
Attardons-nous sur chacun des postes de dépenses dans un projet d’assainissement, autant pour une installation que pour le fonctionnement et l’entretien.
Études
Au début du projet, il peut vous être demandé de réaliser deux types d’études :
- étude de sol
- étude de filière
Ces deux études sont facultatives, mais peuvent tout de même être exigées par le SPANC. Vous pouvez aussi en prendre l’initiative.
Ces études, qui coûtent entre 200€ et 600€, permettent de déterminer quelle filière (ou méthode d’assainissement) est la plus adaptée à votre situation, en fonction de nombreux paramètres :
- qualité du sol
- place disponible
- normes en vigueur
- conditions d’occupation
- occupation du logement
- saisonnalité
- etc.
Filière
Micro-station à cuve PRV (Tricel Novo)
La filière est la méthode d’assainissement utilisée. On distingue généralement deux types de filières :
- filières traditionnelles : fosse septique + épandage
- filières agréées : micro-station d’épuration, filtres compacts, etc
Le choix de la filière se fait en fonction des conditions d’installation, mais aussi de vos préférences personnelles.
Les conditions d’installation jouent un plus grand rôle que la filière sur le prix final, mais en fonction de la qualité de matériel que vous installez, le prix varie fortement !
Installation
L’installation coûte plus cher pour les filières traditionnelles que pour les filières agréées, car ces dernières nécessitent peu de travaux en raison de leur format plus compact.
Il faut aussi, dans cette rubrique, prendre en compte le prix des options, comme un poste de relevage par exemple.
Contrôles
Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) effectue deux contrôles lors du projet d’assainissement : le contrôle de conformité et le contrôle de bon achèvement.
Qu’est-ce que le SPANC et quelles sont ses missions ?
Le SPANC est l’organisme chargé de veiller à ce que l’épuration des eaux usées respecte les normes en vigueur en matière d’assainissement collectif.
Son but est d’assurer le contrôle de l’ensemble du parc d’assainissement non collectif d’une zone bien déterminée afin d’éviter d’éventuels risques sanitaires ou environnementaux. Le SPANC a été mis en place dans le cadre de la Loi sur l’eau du 3 janvier 1992, modifiée le 30 décembre 2006. Actuellement, elle revêt de l’appellation de Loi sur l’eau et les milieux aquatiques. Ce service public est également régi par la Loi Grenelle II du 12 juillet 2010.
Ces différentes réglementations apportent des précisions concernant le cadre légal dans lequel le SPANC peut intervenir. Parmi les principales missions de cette institution, on peut entre autres citer :
- l’information des ménages concernant les réglementations en vigueur en termes d’assainissement,
- le contrôle de l’existence du dispositif, de sa conformité et de son entretien,
- la validation des futures installations et du suivi de l’exécution de celles-ci.
Le contrôle de conformité
Cet examen est réalisé en amont de toute création d’installation ou réhabilitation de votre système ANC, c’est-à-dire avant le début des travaux.
Lors d’un contrôle de l’installation neuve ou à réhabiliter, le SPANC s’assure que votre projet respecte les prescriptions techniques en vigueur en se basant notamment sur le dossier que vous avez déposé auprès de ce service pour la mise en œuvre de l’installation.
Cet examen préalable consiste à vérifier que la filière est adaptée au terrain, au logement et aux contraintes sanitaires et environnementales.
Il se focalise également sur le respect des prescriptions techniques requises pour garantir le bon fonctionnement de votre système ANC.
Au terme de cette intervention, le SPANC établit sa conclusion concernant la conformité de votre projet au regard des normes réglementaires. Ce rapport est signé par le responsable du SPANC, puis il vous sera remis.
Le contrôle de bon achèvement
Après les travaux, mais avant de remblayer, le SPANC s’assure également que le projet réalisé est conforme.
L’objectif de ce contrôle est de :
- Vérifier que les travaux réalisés sont en adéquation avec le projet validé lors de l’examen préalable de conception,
- Vérifier que les travaux respectent les prescriptions techniques réglementaires, notamment celles qui sont mentionnées dans l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié,
- Recueillir une description du système d’assainissement qui sera utilisé ultérieurement, notamment lors du contrôle périodique.
Après la phase de vérification de la bonne exécution des travaux, le SPANC se prononce sur la conformité de votre dispositif ANC. Ses avis sont précisés dans un rapport de visite qui sera signé par le responsable du SPANC (maire, président de la collectivité ou toute autre personne ayant reçu délégation).
Mais que se passe-t-il si après ce contrôle, le SPANC indique que votre installation n’est pas aux normes ?
Si après son passage, le SPANC émet un avis défavorable dans son rapport, il doit donc préciser dans ce même document les aménagements et les travaux obligatoires visant à rendre votre dispositif d’assainissement conforme. Vous devez en conséquence engager d’autres travaux selon la liste fournie par cette institution.
La contre-visite
Lorsque les travaux de remise aux normes sont achevés, le SPANC procédera à une contre-visite pour vérifier que les modifications sont exécutées dans les délais impartis, toujours avant le remblayage du dispositif.
Les contrôles périodiques
Votre installation vient d’être achevée ? Alors, que va-t-il se passer après ?
Dès lors que votre installation a été contrôlée, remblayée et mise en marche suite à un avis favorable du SPANC, elle est donc considérée comme une installation aux normes. À partir de ce moment, elle va faire l’objet de contrôles de fonctionnement et d’entretien périodiques.
Cette opération relève encore du SPANC et sera effectuée selon la fréquence retenue, tout en tenant compte de la réglementation en vigueur en matière d’assainissement non collectif. Rappelons que chacun de ces contrôles peut coûter entre 100 et 200 €, et ils sont entièrement à votre charge.
Le diagnostic assainissement
En cas de vente du logement, le SPANC peut d’ailleurs réaliser un nouveau contrôle de l’installation selon les modalités précisées par l’arrêté du 27 avril 2012. Cette opération est réalisée à la demande et à la charge du propriétaire.
Dans ce cas précis, le coût d’un diagnostic d’assainissement peut osciller entre 100 et 150 euros.
Le rapport du diagnostic doit être intégré à l’acte authentique de vente et doit dater d’au moins de trois ans.
Là encore, il existe deux issues possibles :
- si votre installation a été diagnostiquée conforme, vous pouvez donc céder tranquillement votre bien,
- par contre, si le rapport du SPANC fait état d’une non-conformité, alors vous devez engager des travaux de remise aux normes.
Et comme la réhabilitation peut coûter jusqu’à plusieurs milliers d’euros, il faut garder à l’esprit que cela va impacter le prix de vente de votre logement.
Pour procéder, vous (ou l’acquéreur) devrez vous rapprocher du SPANC afin d’y déposer un dossier de conception visant à réhabiliter le dispositif d’assainissement, pour validation.
Les filières traditionnelles (ici, un épandage en sortie de fosse septique) sont de plus en plus fréquemment remplacées par des filières agréées, plus compactes et plus faciles à entretenir.
Fonctionnement
On pourrait penser que les coûts de fonctionnement ne sont pas à prendre en compte lors du calcul du prix d’une nouvelle installation, mais c’est tout à fait faux. En effet, certains dispositifs ont des coûts de fonctionnement supérieurs aux autres, mais d’autres sont trompeurs.
Par exemple, on pourrait penser qu’une micro-station d’épuration va coûter plus cher qu’un filtre compact car elle consomme de l’électricité.
Ce qu’on oublie de considérer, c’est que dans la majorité des cas, un filtre compact a besoin d’un poste de relevage, qui va consommer beaucoup plus d’électricité qu’une micro-station.
Et certaines micro-stations consomment nettement moins que d’autres. Il faut donc considérer le prix sur toute la durée de vie du système : une micro-station 1000€ plus chère mais consommant 5 fois moins pourrait vous faire économiser de l’argent sur 20 ans !
Entretien
Passons aux coûts qui n’ont pas directement trait à l’installation d’un nouveau système.
Toutes les installations d’assainissement doivent être entretenues, de préférence tous les ans ou tous les deux ans, quelle que soit la filière.
Ces visites d’entretien peuvent coûter jusqu’à 200€, mais certaines sociétés proposent des contrats d’entretien, à la manière des contrats pour chaudière ou climatiseur.
Dans ce domaine, le SPANC peut aussi vous aider à garder votre dispositif en bon état le plus longtemps possible. Cette entité a aussi pour mission facultative de proposer un service d’entretien de vos systèmes du moment qu’il est considéré comme conforme. Vous pouvez donc opter pour cette solution si vous le désirez.
Vidange
La vidange doit être faite pour assurer le bon fonctionnement des installations.
- Fosse septique : lorsque le volume des boues atteint 50% du volume de la fosse
- Micro-station : lorsque le volume des boues atteint 30% du volume du décanteur (cuve primaire)
Tout comme l’entretien, les vidanges doivent être réalisées par un spécialiste agréé. Lors de cette opération, le vidangeur doit remplir un bordereau de suivi des matières vidangées qu’il doit remettre au propriétaire du dispositif concerné. Ce document peut être considéré comme une pièce de traçabilité et de justification de l’entretien.
Le bordereau doit préciser entre autres la quantité de matières traitées ainsi que le lieu où celles-ci seront éliminées. Il permet par exemple de s’assurer que le vidangeur ne fasse pas de dépotages en pleine nature, ce qui est interdit par la loi.
Par ailleurs, lors d’un éventuel contrôle communal, vous devrez présenter ce document au SPANC afin de justifier qu’un professionnel a effectué l’entretien de votre dispositif d’assainissement.
Pour s’assurer du bon fonctionnement de votre dispositif, il est recommandé de réaliser cette opération tous les 2 à 4 ans, et une vidange coûte 150 à 300 €.
Conclusion
Pour connaître le prix d’un assainissement non collectif tout compris, il faut donc prendre en compte différentes sortes dépenses.
En résumé, vous devez :
- choisir la filière la plus adaptée à vos besoins (cela nécessite une étude du sol),
- anticiper les éventuels coûts liés à son installation (prix d’achat, transport, mise en service),
- prévoir les coûts des contrôles du SPANC (contrôle de conformité, contrôle de bon achèvement, etc.),
- évaluer le coût de fonctionnement du dispositif (entretiens réguliers, vidanges).
- etc.
Chaque détail compte pour que de mauvaises surprises n’impliquent pas des dépenses non prévues pendant l’installation ou plusieurs années après la mise en marche de votre dispositif. Pour toutes ces raisons, il est donc recommandé de confier votre projet d’assainissement à un spécialiste dans le domaine.
